| Plan d'occupation des sols du Vaudoué et Règlement d'urbanisme |
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Documents à télécharger |
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 Le règlement d'urbanisme(53 pages 3.10 Mo) |
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| Le plan d'occupation des sols ( 766 Ko) |
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 plan POS.pdf ( 7Mo) |
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Les Plans Locaux d'urbanisme: Ils succèdent aux plans d’occupation des sols (POS). Les PLU sont des documents d’urbanisme communaux. Ils présentent le projet de la commune en matière d’aménagement, de traitement de l’espace public, de paysage et d’environnement. Ils fixent les règles générales et les servitudes l’utilisation des sols. Le document graphique du règlement: Il s'agit d'une carte de la commune divisant son territoire en plusieurs zones: les zones urbaines, dites « zones U » : ce sont « les secteurs déjà urbanisés, les zones agricoles, dites « zones A », les zones naturelles et forestières, dites « zones N ». Le règlement: Il décrit, pour chaque zone définie dans le document graphique, les dispositions réglementaires applicables. Les annexes: Elles comprennent un certain nombre d'indications ou d'informations reportées pour information dans le PLU. |
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