Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations qui concernent :

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 février 2026,
• Délégation consentie au maire par le Conseil municipal,
• Création et détermination du nombre de postes de conseillers municipaux délégués,
• Fixation des indemnités de fonctions aux élus,
• Elections des délégués au Conservatoire du Gâtinais,
• Elections des délégués au Parc naturel du Gâtinais français (PNRGF),
• Désignation des délégués à l’Entente Sportive de la Forêt (ESF),
• Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS),
• Désignation des délégués des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),
• Elections des délégués au Syndicat Mixte de la Collecte et du Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM),
• Elections des délégués au Syndicat pour l’Innovation, le Recyclage et l’Energie par les Déchets et des Ordures Ménagères (SIREDOM),
• Désignation du correspondant Défense,
• Elections des délégués au Syndicat des Energies de Seine-et-Marne (SDESM),
• Elections des délégués au Syndicat Intercommunal du Collège de la Chapelle-la-Reine,
• Désignation d’un représentant auprès de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF),
• Elections des délégués au Syndicat Mixte des bassins versants de la rivière Ecole, du ru de la mare aux Evées et des Affluents (SEMEA),
• Désignation des délégués au label « Forêt d’exception »,
• Désignation du référent à la sécurité routière,
• Désignation du représentant au groupement d’intérêt public (ID77),
• Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),
• Désignation d’un référent à la protection des données (RGPD).

Liste des délibérations CM 27_03_26